Vous êtes une association, un établissement scolaire, une mairie, un professionnel, une bibliothèque/médiathèque/CDI etc, bref, vous n’êtes pas un particulier et vous souhaitez pouvoir utiliser le DVD ? Vous êtes sur la bonne page ! Laissez-nous vous expliquer !

Les droits institutionnels, c'est quoi ?

Pour commencer simplement, il faut distinguer le DVD acheté en tant que particulier, pour une utilisation à domicile  (usage uniquement réservé au cadre de la famille), du DVD acheté pour une utilisation au sein d’un organisme (crèche, école, association ou tout autre cas de figure qui sort du cadre purement familial). 

Acheter le DVD pour une utilisation dans un organisme, dans le jargon, on appelle ça les droits institutionnels

Ok, je comprends. Mais je peux faire quoi avec ces droits institutionnels ?

LA CONSULTATION SUR PLACE

LE PRÊT

LE VISIONNAGE EN GROUPE RESTREINT

Vous pouvez regarder le film en partie ou dans sa totalité, dans les locaux de la structure uniquement, à titre individuel. Le support DVD doit donc rester sur place.

Vous pouvez emprunter le film pour le regarder à la maison et donc en famille, avec vos enfants, votre partenaire ou pourquoi pas votre belle-maman  …

Vous pouvez regarder le film en petit groupe dans la structure (pas plus de 5-10 personnes, sauf pour les écoles où les enfants peuvent être réunis en classe).

Autre chose que je dois savoir sur les conditions institutionnelles ?

Oui ! Déjà, pour fonctionner, la CONSULTATION SUR PLACE et LE PRÊT comme LE VISIONNAGE EN GROUPE RESTREINT doivent être obligatoirement à titre gratuit ! Aucune diffusion payante n’est possible, de quelque manière qu’il soit. De plus, aucune publicité n’est possible. Ni tracts, ni affiches, et pas non plus de presse ou d’événements et autres invitations sur Facebook par exemple. L’information doit se faire uniquement dans l’enceinte de l’organisme acquéreur des droits institutionnels. Pour la simple et bonne raison que les droits institutionnels ne concernent que les personnes directement rattachées à l’organisme acquéreur (les enfants dans une école, le personnel de la crèche, les usagers d’une bibliothèque, les enseignants d’une université, les membres d’une association … )

Attention, ces droits ne permettent pas une projection programmée à destination des parents par exemple. On sort alors du cadre des droits institutionnels, et ça devient une demande de projection, gratuite ou payante. 

Enfin, il est interdit de copier ou faire copier tout ou partie du film, évidemment !

Et si je veux organiser une projection ... Je fais comment ?

Pour organiser une projection, gratuite ou payante, au cinéma ou ailleurs, en présence des réalisatrices ou pas,  contactez-nous par mail, en détaillant bien votre projet, pour que l’on voit ensemble comment organiser cela : contact@topiaprod.com 

Laissez-nous également votre numéro de téléphone et ne soyez pas surpris d’être éventuellement rappelé d’un numéro étranger (indicatif +46)

J'ai bien tout lu et je veux obtenir les droits institutionnels du film !

Super ! Alors on y est presque ! Pour les droits institutionnels, nous proposons trois tarifs différents, en fonction du type d’organisme que vous représentez. En d’autres termes, vous ne payerez pas la même chose si vous êtes une école primaire ou une bibliothèque municipale et un professionnel qui souhaite utiliser le film dans ses consultations par exemple. Écrivez-nous un mail, en nous détaillant le plus possible qui vous êtes et dans quel cadre vous souhaitez obtenir les droits institutionnels du film, et nous vous enverrons le bon de commande correspondant. Après validation de celui-ci, il ne vous restera plus qu’à signer un contrat et nous vous enverrons le DVD version institutionnelle.

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